[Charte] Responsabilités

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alvinflumox
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Message par alvinflumox » 13 mars 2013, 17:55

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Le présent site http://www.vrally4l.com est édité par Vrally 4L, association loi du 1er juillet 1901, déclaré au journal officiel le 13 juin 2006, dont l'objet est le suivant:
regroupement de passionnés par l’automobile, autour de la mécanique, la restauration ou la préparation de véhicules, en vue de participer à des événements, rassemblements, balades ou manifestations.

Le site de VRally 4L ainsi que l’ensemble de son contenu sont régis par le droit français : tout litige éventuel sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Adresse:
Association VRALLY4L
David SAUVOUREL
7 Lotissement Bois Fleuri
74910 FRANCLENS

Numéro Siren: 492 028 899
Numéro Siret : 492 028 899 00010
Association Non inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés

Le serveur du site est hébergé par KIMSUFI (2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France)

Responsable Editorial : David SAUVOUREL

Article 2 : Conditions d’utilisation

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