Achat de la 4L du trophy via l'association ?

http://www.4ltrophy.com/
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petitdragon
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Achat de la 4L du trophy via l'association ?

Message par petitdragon » 24 mars 2015, 21:55

Bonjour,

si j'achète une 4L via une association que j'aurais préalablement créée pour le 4L trophy, la 4L ne m'appartiendra pas mais appartiendra à l'association, j'ai bon ?

En ce cas, après le trophy, comment faire pour garder la voiture ? Est ce que j'ai le droit de me la vendre à bas prix avant de dissoudre l'association ?

Merci d'avance pour vos réponses :)
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Izno
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Re: Achat de la 4L du trophy via l'association ?

Message par Izno » 24 mars 2015, 22:32

Tu peux même te la donner dans l'absolue avant de dissoudre l'asso.

Seul les adhérents pourrait trouver à y redire, mais une asso c'est 2 personne mini, un président et un trésorier. Donc si vous vous repartissez ces rôles et que tout le monde est d'accord pour que tu la récupères, il n'y aura pas de soucis.

Une asso peut être créée a durée déterminée ou indéterminée. L'avantage de cette 2eme, c'est que tu gardes ton asso, moyennent 1 procès verbal d'assemblée générale par an. En contre-partie, tu peux garder la voiture au nom de l'asso, et en cas d'infraction où tu ne te fais pas arrêter, tu ne perds pas de point si tu ne te dénonces pas. Même principe que pour les véhicules de société.
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Re: Achat de la 4L du trophy via l'association ?

Message par 356 » 26 mars 2015, 19:26

salut je ne suis pas certain mais il me semble que le président n'a pas le droit de profiter de l'assos (don)
a controler
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petitdragon
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Re: Achat de la 4L du trophy via l'association ?

Message par petitdragon » 28 mars 2015, 12:17

Merci pour vos réponses :)

Justement, le bureau (président et trésorier) étant donné qu'une association loi 1901 ne doit pas être lucrative, n'a peut être pas le droit de recevoir des dons de l'association (sinon il suffirais de monter une association en se déclarant président, faire des bénéfices et de tout se donner avant de la clore).
C'est un peu ce qui m'embête... La solution serait peut être de faire le trophy via une association déjà existante tout en ne faisant pas parti du bureau...

Izno, la solution de garder l'association et la voiture à son nom peut être pas mal aussi si il n'y a pas de contreparties... A voir aussi si l'association à besoin d'une justification pour rester en place.

Encore merci !
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