Vrally 4L

cbr954 a écrit :Alors pour l'heure, je tiens ca d'un administratif zélé de la prefecture de créteil qui s'est empressé de me renvoyer mon certificat de session d'une F4 qu'un voisin me cédait en me spécifiant que depusi octobre, il fallait indiquer l'heure sur la CG... donc je sais pas d'où sa sort mais le mec m'a péter les couilles.

Donc soit il s'est fait chier pour rien à m'écrire unelettre sur pc, à l'imprimer et à me la renvoyer, soit c'est la loi.

Pour les 15j j'ai trouvé sa sur le net et vu qu'il y a eu des réformes depusi ma dernière acquisition...

Oui, l'homme qu'à vu l'homme qu'à vu l'ours...
Non mais la prochaine fois demande leur le texte, çà les fera chier, autant qu'ils te font chier quand ils te racontent des conneries !!

cbr954 a écrit :Je crois que la nouvelle réforme a été faite pour justement qu'un véhicule garde la même plaque à vie non ?

Mais non.
Evitons les suppositions ça ne sert à rien sur ce topic...

Ozhora a écrit :Alors je vais préciser un peu sachant que je viens d'acheter une voiture :

L'heure est obligatoire sur le certificat de cession mais sur la carte grise on ne m'a rien demandé.

Pour le deuxième point :

Le vendeur dispose de 15 jours pour faire parvenir un exemplaire du certificat de cession a sa préfecture afin de se désengager.

L'acheteur dispose d'un mois pour refaire sa carte grise et donc ses plaques (c'est la durée de validité du coupon de la carte grise que le vendeur doit signer avec le nom de l'acheteur et la date)

Ce n'est pas totalement exact !
Tu peux rouler avec le véhicule 1 mois, pour faire la carte grise tu as un délai de 2 mois ou 6 mois en fonction de la validité du CT (voir ce que j'ai écris plus haut).

Après il va falloir qu'ils m'expliquent comment ils peuvent acter pour la réception du papier parce que entre les courriers qu'ils perdent et les courriers qui n'arrivent pas... De plus ils ne demandent pas de l'envoyer en recommandé.. Alors...

Pour l'heure, mettrez là sur la carte grise mais alors il faudrait encore en faire une photocopie... Et encore, çà n'a aucune valeur si contestation de l'acheteur ou vendeur pour les PV !
Les préfectures ont voulu jouter l'heure sur leur nouveaux papiers de certificats de cession, mais tu si tu demande un certif dans les commissariats, on te donne l'ancien sans l'heure...

Reivilo a écrit : Mais non.
Evitons les suppositions ça ne sert à rien sur ce topic...

Je voudrais pas paraître insistant mais si j'ai raison :
http://www.caradisiac.com/Une-plaque-mi ... -49110.htm http://www.caradisiac.com/Une-plaque-mi ... -49110.htm

Je cite :

A vie ?
Votre véhicule recevra une immatriculation lors de sa première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction. Pour les véhicules d'occasion, lors de leur première revente, ou à l'occasion d'un changement d'adresse ou toute autre modification affectant la carte grise la plaque sera immédiatement actualisée. Entendons-nous bien, c'est le véhicule qui obtient une immatriculation à vie, pas l'automobiliste.

De plus tu aura la même chose sur http://webcache.googleusercontent.com/s ... clnk&gl=fr wikipédia...

Bien sûr que si la réforme à été faite pour qu'un véhicule ait une plaque minéralogique à vie

alors relisez mon intervention svp ...


lla meme plaque ne veu pas dire qu'il est interdit de al changer...

tout simplement car la numérotation ne prend pas en compte el departement.

donc si tu achete ta voiture , tu peu changer ta plaque pour faire changer le departement, sinon le numero reste le meme .

xscal a écrit : alors relisez mon intervention svp ...


lla meme plaque ne veu pas dire qu'il est interdit de al changer...

tout simplement car la numérotation ne prend pas en compte el departement.

donc si tu achete ta voiture , tu peu changer ta plaque pour faire changer le departement, sinon le numero reste le meme .

Oui bien sûr tu as raison, de même qui si tu la casse ou que tu veut changer de numéro de département pas de problèmes.

Mais les numéros d'identification seront identiques

Sinon pour "l'heure" c'est une réforme il veulent introduire l'heure mais c'est pas encore appliqué correctement partout. Tout simplement.

Autre chose pour la 4L on nous as refusé la première demande 2 fois pour nous faire attendre le nouveau système et ne plus pouvoir mettre 2 noms sur la CG.
Enfin c'est une autre histoire

Reivilo a écrit :

cbr954 a écrit :Je crois que la nouvelle réforme a été faite pour justement qu'un véhicule garde la même plaque à vie non ?

Mais non.
Evitons les suppositions ça ne sert à rien sur ce topic...

Effectivement là cette citation est ambigüe, et je répondais "mais non" pour la globalité.
La réforme du SIV étant français, rien ne te dit que çà ne vas pas changer dans 5 ou 10 ans, avec l'Europe. Déjà ce système mis en place en 2009 ils en parlaient depuis 2002... :x

Avec le nouveau SIV, la plaque gardera toujours le même numéro mais tu pourra changer le département. A la base le nouveau SIV n'utilisais pas le département, certains ont chouinés, ils ont donc proposé si les gens veulent mettre le déaprtement que ce sera facultatif et ensuite l'ont mis obligatoire.
Ca ne sert strictement à RIEN pour l'administration mais c'est maintenant obligatoire. lol
Donc ta plaque tu peux la changer quand tu veux. D'ailleurs on trouve de plsu en plus des autocollants avec le numéro de département.

quand l'ancien proprio n'a pas fait la carte grise lors de l'achat et qu"il revend la voiture il y a quoi comme papiers a faire?

ca depend ^^

faut savoir si le précédent proprio a envoyé le papier de session a l a pref ou non .

si il a envoyé, il te faudra payer 2 CG , dans le cas contraire, tu peu t'arranger pour n'en faire qu'une.

dans tout les cas tu auras besoin d'un CT

xscal a écrit : ca depend ^^

faut savoir si le précédent proprio a envoyé le papier de session a l a pref ou non .

si il a envoyé, il te faudra payer 2 CG , dans le cas contraire, tu peu t'arranger pour n'en faire qu'une.

dans tout les cas tu auras besoin d'un CT

J'avoue qu'une fois le certificat de cession avait était déjà envoyé, j'en ai re envoyé un deuxième avec un autre nom et c'est passé comme une lettre à la poste pour faire la CG

ok merci

mais le vendeur c'est comporté comme en en...lé et normalement je ne vais pas avoir la voiture...donc pas de pb pour la carte grise...bien dommage..