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Liste des véhicules autorisés à utiliser le fioul domestique comme carburant
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les locomotives, locotracteurs, automotrices et draisines ;
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les bateaux, à l'exclusion des aéroglisseurs et bateaux de plaisance ;
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les tracteurs du type agricole, n'excédant pas 40 km/h en palier ;
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les tracteurs porteurs forestiers, n'excédant pas 25 km/h en palier ;
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les chariots transporteurs agricoles dont la vitesse de marche n'excède pas 25 km/h en palier ;
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les chariots de manutention, n'excédant pas 25 km/h en palier ;
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les engins conçus pour tracter ou pousser des véhicules ou remorques, n'excédant pas 25 km/h en palier ;
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les engins de nettoyage, n'excédant pas 25 km/h en palier ;
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les machines, appareils et engins agricoles automoteurs, tels que les ramasseuses - batteuses, faucheuses, etc., n'excédant pas 27,5 km/h en palier ;
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les engins automobiles spéciaux de travaux publics dont les différents organes composent un ensemble mécanique homogène, ne présentant pas le caractère de véhicules automobiles et non soumis à l'immatriculation (rouleaux compresseurs, grues, etc.) ;
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les tombereaux automobiles, munis d'une benne et spécialement conçus pour être utilisés sur des chantiers ou carrières pour déplacer et décharger de la terre, pierres, sable, et



