Besoin d'aide pour la rédaction d'un règlement

[guir4l]

Salut à tous

Avec Sebastien et Steph78, on a trouvé un local, et pour en faire profiter un peu les autres, faire comme un "garage associatif" mais en privé !

Seulement, Freez m'a dit de passer vous poser cette question, car on va commencer à faire la "chartre de bonne conduite" qui sera en gros le réglement principal du garage

J'ai pas beaucoup d'idées à ce sujet, mais par exemple :

-On s'engage à payer le 1er de chaque mois, et si on veut se retirer il faut prévenir 1 mois en avance
-Le moindre problème est à la charge de la personne qui l'a causé ( départ de feu, dégradations ... )
-...

Si vous avez des idées, n'hesitez pas, j'aimerais que ça se fasse dans la meilleure ambiance possible, mais bon on est jamais à l'abri, et vaut mieux prévenir que guérir comme on dit

Merci les gars !

[Azizlumière]

Ca c'est un chouette idée, la je suis entrain de rédiger le règlement intérieur de mon entreprise, je ne sais pas si ça peux t'aider, ce n'est pas vraiment le principe, mais si tu veux t'en inspirer...

Quentin

[guir4l]

Ouaip je veux bien Quentin si tu as 5 minutes

guillaume.hider@laposte.net

Merci !!

[Freez-b]

- On s'engage à payer le 1er de chaque mois, et si on veut se retirer il faut prévenir 1 mois en avance
- Le moindre problème est à la charge de la personne qui l'a causé ( départ de feu, dégradations ... )
- Je vide les bassines dans des récipients fermes après utilisation ( une gerbe d'étincelle de lapider sur une bassine pleine d'essence qui a servi a dégraisser j'ai pas envie de voir ce que ça fait)
- Je balaye après chaque démontage ( les vis dans les pneus c'est pas top top)
- ...

++ Freez

[Bear]

Ouhhh làààààà ...... terrain miné ! :x
Faut TOUT prévoir mon garçon, tes copain du Lundi peuvent devenir tes pires ennemis du Samedi, faut "prévoir" que ça peut arriver :-°
Les clous, les petits emmerdements crées par les uns aux détriments des autres et qui petit à petit font monter la pression (parce que ce sont toujours les mêmes et parce qu'au début tout va bien), on supporte un moment, mais ça devient vite pesant à gérer. Mais ce n'est pas le plus "grave"....... c'est seulement emmerdant.

Plus important :
- Assurance du local.
- Quittances des loyers (juste un reçu, mais t'es tranquille après).
- Etablir CLAIREMENT la responsabilité des titulaires du contrat de location MAIS AUSSI des autres co-utilisateurs.
- Règlement interne (ce dont tu parles là, mais pas uniquement).

Ton truc, ça va obligatoirement ressembler à un Règlement de Copropriété.
Donc tu fouilles sur le net et cherches des "statuts" pratiquement aussi complets que ceux d'une Assos.....

Bon courage (......si je peux aider)
S'il me revient d'autres idées je posterai (si tu veux bien)

EDIT du matin
- Bien délimiter les zones attribuées à chacun (tracage au sol / rubalise tendue, etc....)
- Sceller au sol une cantine par "box" .... chacun y met SES outils et ferme avec SON cadenas (dont il est seul à avoir la clef)

.... l'embrouille sur les outils "empruntés" est la plus fréquente

[Desch]

Comme dit Bear, pas simple, étant juriste en devenir cela dépasse quelques peut mes compétences mais il faut bien prévoir la responsabilité de chacun en cas incidents pouvant survenir (surtout quand il y a manipulation d'outils, de produits dangereux). Il faut également s'occuper d'assurer le local pour protéger les véhicules et les biens.

Si il y a un juriste dans la communauté qu'il se manifeste

[J.R]

L'assurance des locaux est une chose

L'assurance des véhicules qui y sont stockés en est une autre ,car ,dans le contrat dit habitation qui va couvrir ton garage, si un véhicule est à l'origine d'un départ de feu par court circuit ou autre ,c'est uniquement l'assurance auto qui couvre l'ensemble .

L'assurance du batiment ne couvre pas.

Ta responsabilité civile en tand que loueur principal devra etre couverte pour les dommages corporels ou bien moins drole responsabilité pénale en cas d'écrasement d'un de tes sous ou co locataires

Je te rappelle que le pénal n'est pas assurable.

Pour le règlement de copro je pense qu'une licenciée en immobilier doit avoir cela en réserve

Bon courage à vous

[Azizlumière]

Je tenvoie ça par mail!


Quentin

[BeeNoiiT]

J'ai d'abord une question, le contrat de location va être à ton nom (ou ton père) ou à plusieurs nom (colocation) ?

Car c'est de là que ça commence déjà.. Au final, je m'y connais pas trop j'ai fait que peu de location mais je pense que le sous-location ne peut avoir lieu, ça doit être rédiger une écrit sous contrat. Dans ce cas, si il y a un accident ou autre, ça sera ton assurance qui devra prendre l'intégralité des frais en charge.

Je me trompe peut être..

[didinette]

Je vais essayer de réfléchir pour vous donner quelques pistes de réflexion !

Je vais commencer par le coté chiant Oui, oui vous allez voir il y en a pleins ^^

- En premier lieux comment aller vous définir les choses? Vous êtes titulaire du bail? Vous êtes colocataire? Vous sous louer? (chose interdite sauf sous certaines conditions) Vous héberger un ami?

Dans chacun des cas de figure, il aura des conséquences différentes pour vous et vos occupants ! Le droit se fait jamais dans la simplicité :x

En gros, il faut que tu planches sur deux choses pour moi:

- Les règles de "bonne conduite" afin que tout se passe de la meilleur façon au garage entre vous tous
- Et les obligations légales

tes copain du Lundi peuvent devenir tes pires ennemis du Samedi

A ne jamais perdre de vue malheureusement

Pour conclure, tu vas avoir la joie de commencer à prendre gout de la copropriété qui est selon moi, est un nie à emmerdes géant et perpétuelle :ph34r: