Comment faire CG intermédiaire

[Scooby]

Salut à tous,

je ne suis pas au courant des denrières lois et possibilités pour els cartes grises.

Voila la situation et je pense que je ne dois pas être le seul.

Un certain M. P a acheté une R5 Alpine Turbo ( ne voyez là aucune coincidence avec ma situation !! ) à M. X.

M. X a fait le certificat de cession à M. P et l'a déposé en préfecture.

M. P ne faisant rien du véhicule, il 'a revendu à Scooby, SANS FAIRE LA CARTE GRISE !!!

Scooby se retrouve donc avec une carte grise inutilisable car en préfecture, le propriétaire est M. P.

Peut-on faire la CG tout de même ? dois-je contacter M. X ??

Merci

M. P est un con et je n'aurai rien de sa part ...

[alvinflumox]

salut scooby,

j’espère ne pas dire de bêtise mais comme la préfecture est entrée dans la boucle lors de la 1ère transaction, c'est mort pour shunter le monsieur P de la vente (exclus la vente de M.X à toi).

en théorie, et je dis bien en théorie, le M.P doit faire la carte grise, auquel cas, il ne peut vendre la voiture... puisque pas à son nom... sauf s'il trouve un acheteur comme toi (concilient, arrangeant...), mais là, il y a un coût financier qui entre dans le calcul avec le passage à un CT (espérons que la voiture puisse rouler et le passer) ainsi qu'une carte grise...

ca sent les emmerdes tout ça quand même...

++Lo

[lukebr]

Regarde de ce côté : http://www.la4ldesylvie.fr/index.php?op ... &Itemid=78" onclick="window.open(this.href);return false;

Jamais essayé mais si tu tombes sur une préfecture qui connait, tu dois pouvoir la retirer de la circulation et obtenir un certificat de propriété avec les différent certificats de cession puis l'immatriculer avec un CT valable

PS : j'avais ouvert un sujet là dessus : viewtopic.php?f=11&t=13157" onclick="window.open(this.href);return false; et finalement j'avais pu schinter à l'époque

[Izno]

La transaction entre M. X et M. P a eu lieu quand ?

Les préfectures n'enregistrent les certificats de cession que depuis le passage au SIV.

Si ça a été fait avant, pour la pref c'est probablement encore M. X le propriétaire. Dans ce cas tu imprimes un certificat de cession tu mets X en vendeur et scooby est acheteur et le tour est joué.

Essaye d'avoir un certificat de non gage avec la carte grise qu'il ta donné, tu seras fixé sur le fait que la pref ait enregistré ou pas la cession.

[Scooby]

Hello Izno,

je crois que ça a eu lieu en 2010, je regarderai ...

Par contre le certificat a été déposé au nom de M. Pello ( oups je me suis loupé ... )

Donc tu dis que si je fais un certificat de M.X à Scooby ça fonctionne ?

J'ai demandé à un gendarme de regarde rle nom du proprio et c'est bien Pello le propriétaire du véhicule, ça ne posera pas de problème ?

Que je ne fasse pas un contrôle technique pour rien ...

[Izno]

Si c'est Pello qui est inscrit en pref, mais que la CG n'a jamais était faite ça risque d'être problématique du coup.

Le SIV étant entré en service le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion, le certificat de cession a du être enregistré en pref si la transaction à effectivement eu lieu en 2010.

Là je n'ai malheureusement pas de solution pour toi, si ce n'est de te rapprocher de Pello, mais visiblement c'est peine perdue si j'ai bien compris.

[Scooby]

Et faire un pseudo certificat de cession Pello-Scooby en allant voir la préfecture ??

vous y croyez ?

Merci pour vos réponses et commentaires

[clemynou]

Pourquoi tu fais des CG avec des gens comme ça toi :-°

[Scooby]

et oui ...


au pire, si l'un d'entre vous a une CG d'Alpine turbo en règle ...

[Attila]

ca peut se faire :-°

Claude