la 4L apres le raid ..

[xscal]

l autre jour je me suis posé une petite question lorsque j ai vu des gens vouloir mettre la 4L au nom de l assoc crée .

dans le cas ou l association a été crée pour le raid t que le voiture appartien a l assoc, il deviens quoi de la voiture au retour du raid ?

les gens dans ce cas la peuvent garder la trelle avec la CG au nom de l assoc ou doivent ils refaire une CG a leur nom afin de pouvoir rouler ?

et aussi dans le cas ou la voiture n es pas a l assoc si celle ci doi faire partir kkun au trophy et pour ce fait on utilise l argent de l assoc pour preparer une voiture n appartemnant pas a l association cela ne pose pas de soucis vis a vis de la loi ?


enfin je pose ces question par curiosité , perso j irai pas au trophy , trop tard pour moi

[mermoz]

mais non pas trop tard pfff , t es sur que tu veux une reponse a ta question

[Flouz]

Il est franchement pas trop tard y en a qui commence leur voiture 2 semaine avant le départ (vince je pense ^^)

[raiddinguede4l]

Aucun souci pour rouler avec la voiture au nom de l'asso!
as besoin de refaire une carte grise, seulement si vous décidez de fermer l'asso...

Si tu utilises l'argent de l'asso pour faire partir une trelle à ton nom, mets de côté les factures, on sait jamais, un ptit contrôle.... Mais tu as le droit !! Pas de soucis!

[xscal]

lol c est trop tard dans le sens ou je ne suis plus etudiant ^^

apres si cession de la voiture a toi meme a la fin du projet ( si elle etai a lassoc) l assoc devrai etre obligé de la vendre en theorie, enfin si le bilan de l assoc avant la vente est deja a 0 aucun soucis je pense, par don c est ok vu que l assoc doi etre a un bilan 0 .

mais si l assoc est en feficit ... faut combler le trou

apres je sai pas créer une assoc pour preparer une trelle n appartenant pas a l assoc dans un sens c est un confilt d interets ^^